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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST
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AQUASTREAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASTREAM
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1656563
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
14/03/2021

Présentation de la marque AQUASTREAM

Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « AQUASTREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST domicilié(e) 137, Rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUASTREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUASTREAM est expirée depuis le 14 mars 2021.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : SODIOLIGO , DISTRIMASTER , ACTI+SYSTEM , LE VERITABLE SEL DE MER LA BALEINE , SODIFORM , SELI , AQUASWIM UNIVERSEL , LE DAUPHIN , SODI MASTER , SALINS DU MIDI


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST, Société Anonyme - 137, Rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 412431744


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190740 - Publication au BOPI 2001-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459607 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, et notamment produits destinés au traitement des eaux;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels) compositions extinctrices;trempes et préparation chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie